Conditions générales de vente

La version française des accords et politiques juridiques est considérée comme la seule version officielle de ce document. Toute traduction dans une autre langue est fournie à titre indicatif uniquement afin de faciliter la lecture et la compréhension du contenu. Les traductions n’ont aucune valeur juridique et ne peuvent se substituer à la version française. En cas de divergence ou de conflit entre les versions, la version française prévaudra.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre OmniZoé Inc. et toute personne physique ou morale souhaitant participer à une formation, un atelier, un programme ou une activité offerte par OmniZoé Inc.

2. Description des services

OmniZoé Inc. offre notamment :

• des formations professionnelles
• des ateliers éducatifs
• des programmes de formation
• des expériences immersives éducatives
• des conférences et activités pédagogiques

3. Inscription

L’inscription à une formation ou à un programme peut se faire par l’intermédiaire du site internet, d’un formulaire d’inscription ou par communication directe avec OmniZoé Inc.

Toute inscription implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

4. Tarification

5. Modalités de paiement

Le paiement des formations ou programmes peut être exigé en totalité au moment de l’inscription ou selon les modalités indiquées par OmniZoé Inc.

Les paiements peuvent être effectués par les moyens acceptés par OmniZoé Inc., incluant notamment les paiements en ligne ou les transferts électroniques.

6. Annulation et remboursement

Toute demande d’annulation doit être communiquée par écrit à OmniZoé Inc.

Selon les circonstances et les délais d’annulation, des frais administratifs peuvent s’appliquer.

OmniZoé Inc. se réserve le droit d’évaluer chaque situation et de déterminer les modalités de remboursement applicables.

7. Modification ou annulation d’une formation

OmniZoé Inc. se réserve le droit de modifier la date, le lieu ou le format d’une formation si des circonstances imprévues l’exigent.

Dans le cas où une formation serait annulée par OmniZoé Inc., les participants inscrits seront informés dans les meilleurs délais et pourront bénéficier d’un remboursement ou d’un report selon les modalités proposées.

8. Participation aux activités

Les participants s’engagent à adopter un comportement respectueux et approprié lors des formations, ateliers ou activités organisées par OmniZoé Inc.

OmniZoé Inc. se réserve le droit de refuser ou d’interrompre la participation d’une personne dont le comportement serait jugé inapproprié ou perturbateur.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus pédagogiques, documents, présentations et supports de formation fournis dans le cadre des programmes demeurent la propriété intellectuelle d’OmniZoé Inc.

Ces contenus ne peuvent être reproduits, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.

10. Limitation de responsabilité

OmniZoé Inc. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir dans le cadre de la participation à une formation ou à une activité.

Les participants sont responsables de leur propre sécurité et doivent respecter les consignes fournies par les formateurs.